droit à l'image sur le Belem

bonjour,

encore une fois je ne sait où poster ce sujet donc si jamais je me suis tromper d'endroit je m'en excuse...

donc j'ai une petite question est ce que le Belem est soumis à un droit à l'image? peut-on faire du commerce d'une photos du Belem sans en demander l'avis à la Fondation Belem?

j'espere m'etre fais comprendre,
merci par avance pour les eventuelles réponse.

Jonathan
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"Seuls ceux qui risquent sont libres !" anonyme

Bonsoir Jonathan

news

Je t'invite à relire ton contrat de stage où figure la réponse à ta question...

ARTICLE 11
...
Le stagiaire s'engage à faire un usage exclusivement privé (personnel ou familial) des images (photographies ou vidéos) qu'il aurait été amené à réaliser à bord du Belem.
Par ailleurs, le stagiaire s'interdit expressément de procéder à la diffusion publique des-dites images ainsi qu'à leurs exploitations à des fins commerciales lesquelles sont formellement prohibées, sans l'accord exprès et préalable de la Fondation Belem.
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Bien amicalement,
Myriam

Gréements.com
AmisDesGrandsVoiliers.org

Oups la du coup j'ai un peu honte, mais j'ai toujours était un mauvais élève....merci beaucoup myriam et vraiment désoler de vous avoir déranger pour ca. mais j'aurai un autre petite question si j'ai pris en photo le Belem alors que je n'étais pas encore stagiaire, je n'étais pas à bord c'est bien différent de ce qui est dit dans le contrat? et alors dans ce cas je peut faire ce que je veut des photos???

merci par avance et desolé de vous embettez encore et toujours.

jonathan merci
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"Seuls ceux qui risquent sont libres !" anonyme

Bonsoir Jonathan

Que tu sois stagiaire à bord du Belem ou simple spectateur depuis le quai où une autre embarcation ... l'image du Belem reste la propriété exclusive de la Fondation Belem et les termes du contrat du stagiaire s'appliquent de ce fait également au photographe amateur qui prend le Belem en photo.

La diffusion publique des images faites du Belem ainsi que leurs exploitations à des fins commerciales sont formellement prohibées, sans l'accord exprès et préalable de la Fondation Belem.

Tu conviendras que la Fondation Belem peut difficilement établir un contrat avec le public du Belem comme il en existe un pour les stagiaires qui embarquent à bord...

Je t'invite à consulter les crédits et mentions légales qui sont indiqués sur le site de la Fondation Belem :

http://www.fondationbelem.com/credits.htm

http://www.fondationbelem.com/mentions_legales.htm

et au besoin prends directement contact avec la Fondation ...
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Bien amicalement,
Myriam

Gréements.com
AmisDesGrandsVoiliers.org

MERCI beaucoup pour ces explications, moi qui n'y connait strictement rien en matiere de droit à l'image.

merci beaucoup

jonathan
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"Seuls ceux qui risquent sont libres !" anonyme

à tou(te)s,

Pour compléter ces informations, voici la question que j'avais posée à la fondation et la réponse:

Cher Monsieur,

Je vous remercie d'avoir pris la peine de nous poser ces questions. La protection de l'image du navire fait en effet partie des missions de la Fondation, puisque c'est de cette image que le navire tire sa notoriété (et donc une partie des revenus qui permettent de le faire naviguer).
Néanmoins, vos photos vous appartiennent entièrement. La seule chose que nous nous permettons de demander est que vous nous interrogiez préalablement à la commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de l'image du navire.
Ainsi, pour toutes les situations que vous citez (forums, site personnel...), vous êtes parfaitement libre de mettre en ligne vos photos.

Espérant avoir répondu à vos questions,

Très cordialement,

Aude Compain

Chargée de communication
Fondation Belem
50 av Pierre Mendès France - 75201 Paris cedex 13
Tel : 01 58 40 02 20 - Fax : 01 58 40 48 47
Courriel : aude.compain@cnce.caisse-epargne.fr
www.fondationbelem.com

De : Denis FAIVRE mailto:
Envoyé : mardi 12 février 2008 10:11
À : CONTACT FondationBelem
Objet : Formulaire Belem Ecrivez-nous

Date : 2008-02-12
Civilité : M
Nom : FAIVRE
Prenom : Denis
Message :
Bonjour, Ayant effectué un stage l'année dernière (stage 22), comme tout bon stagiaire, j'ai pris des photos du BELEM, de l'équipage et des stagiaires !!! En dehors du respect du droit à l'image pour l 'équipage et les stagiaires, quels sont les droits et devoirs pour présenter les photos du BELEM dans un but non commercial (site personnel internet, album photo dématérialisé, forums, etc.)? Merci de votre réponse sur mon email Denis FAIVRE

Alors ... y' a plus qu'à , on attend les résultats !!! (bon d'accord, je pourrais commencer carton

, d'ailleurs j'ai commencé, patience... zzz

!!)

Denis

ciao

, je vais.faire avancer le travail pour mettre en ligne dès que je peux ...

illusion

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Ecoutes, regardes, vis....